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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEDELHEZ
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LES GOUSTADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GOUSTADES
PEDELHEZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1713051
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
13/08/2000

Présentation de la marque LES GOUSTADES

Déposée le 13 août 1990 par la Société Anonyme (SA) PEDELHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LES GOUSTADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEDELHEZ domicilié(e) Z.I. La MIrande, 66240 SAINT ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMS - France.

La marque LES GOUSTADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOUSTADES est expirée depuis le 13 août 2000.

PEDELHEZ a également déposé les autres marques suivantes : BIO SOL , TRADITION CATALANE PEDELHEZ


PEDELHEZ (Société Anonyme) - Z.I. La MIrande, 66240 SAINT ESTEVE - France


OMS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits;gelées, confiture, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves